(Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

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 DE LA COMMUNE 

→ DU CCAS 

 Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

- Arrêtés - Décisions du Maire -
- Délibérations du Conseil Municipal - Procès verbaux des Conseil Municipaux -
- Documents budgétaires - Recueil des actes administratifs -

 

 
Arrêtés
Décisions du Maire

Déc 2025

• DG-2025-128 Autorisation de Travaux (A.T) de l'Etablissement Recevant du Public (E.R.P) "CESAP"

• DG-2025-129 Refus de pose d'enseigne

• DG-2025-127 Interdiction de vente à la sauvette sur le territoire communal de Champs-sur-Marne du 12 décembre 2025 au 30 avril 2026

• DG-2025-126 Mesure de prévention des troubles à l'ordre public à l'occasion des fêtes de fin d'année 2025

• DG-2025-125 Fin de la délégation de fonction à monsieur FOSTER Abu, conseiller municipal, à compter du 1er décembre 2025

• DG-2025-123 Autorsiation de poursuite d'exploitation de l'Etablissement Recevant du Public (E.R.P) "CFA Descartes"

• DG-2025-122 Autorisation de Poursuite de d'Exploitation de l'Etablissement Recevant du Public (E.R.P) "Ecole Nationnel des Ponts et Chaussées Bâtiment Coriolis

• DG-2025-120 Autorisation de Travaux (A.T) de l'établissement recevant du public (E.R.P) "Inted Group - Ecole de Formation

Nov 2025

• DG_2025_121 Autorisation de travaux (A.T) de l'établissement recevant du public (E.R.P) "Collège Armand Lanoux"

• DG_2025_119 Numérotage des parcelles cadastrées section BE n°173 et 287 situées 15 route de Malnoue et BE n°286 située 26 cours du Luzard

Oct 2025

• DG_2025_104 Numérotage de la parcelle cadastrée section AD n° 143 située place Pablo Picasso

• DG_2025_102 Numérotage des parcelles cadastrées section AM n°30, 65 et 66 situées rues Alfred Nobel et Albert Einstein

• DG_2025_101 Numérotage de la parcelle cadastrée section AM n°193 située 2 rue Albert Einstein

• DG_2025_097 Permission de voirie à l’opérateur de communications électroniques «Cityfast», avenue Jean Jaurès

• DG_2025_067 Autorisation de travaux (A.T) de l’Établissement recevant du public (E.R.P) «Descartes coiffure)

Déc 2025

• ST-2025-414 Dérogations au repos dominical pour le commerce au détail accordées par le Maire, en 2026

• ST-2025-411 Dérogation temporaire aux horaires des activités bruyantes, accordée au groupement d'entreprise "Chantiers Modernes Construction", pour les travaux d'aménagement de la gare "Noisy-Champs" du Grand Paris Express

• ST-2025-413 Réglementation temporaire du stationnement place Pablo Picasso pour le passage d'un camion associatif

• ST-2025-412 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour travaux rues Flandres Dunkerque 1940 et Albert Schweitzer

• ST-2025-405Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs sur Marne pour les travaux d'entretien des bois et forêts par l'entreprise TERIDEAL

• ST-2025-395 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le territoire de la ville de Champs sur Marne pour les travaux d'entretien des espaces verts par l'entretien M2IE

• ST-2025-391 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage par l'entreprise HATRA

• ST-2025-386 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voiries et les espaces verts dont le gestionnaire est la CAVPM pour les travaux de nettoyage et d'entretien par la Communauté d'Aglommération de Paris-Vallée de la Marne

• ST-2025-382 Réglementation temporaire du stationnement rue Jean Wiener

• ST-2025-381 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues Weczerka et de la Mairie pour travaux

• ST-2025-410 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation cours du Luzard pour travaux

• ST-2025-383 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour déménagement

• ST-2025-380 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Alfred Nobel pour travaux

• ST-2025-379 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Scwheitzer pour travaux

• ST-2025-377 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux

• ST-2025-376 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Charles Darwin pour travaux

• ST-2025-375 Autorisation d'un permis de stationnement d'une bulle de vente à l'angle du boulevard de la république et de l'accès du centre commercial carrefour pour la société Expansiel promotion pour l'année 2025

• ST-2025-373 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Léonard De Vincipour travaux

• ST-2025-372 Réglementation temporaire d'occupation du domaine public boulevard Newton pour travaux

• ST-2025-371 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation mail Jean Ferrat et rue de la Mairie pour le marché des producteurs

• ST-2025-370 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour l'installation de la patinoire

• ST-2025-369 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de Paris et d'Alsace pour la mise en place de poteaux d'alimentation électrique

• ST-2025-368 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue d'Alsace pour l'installation d'une base vie

• ST-2025-367 Réglementation temporaire de la circulation rue d'Alsace pour emprise de chantier

• ST-2025-366 Réglementation temporaire du stationnement  boulevard du Bois de Grâce pour déménagement

• ST-2025-365 Réglementation temporaire du stationnement et de la circualtion avenue Ampère et boulevard Archimède pour travaux

• ST-2025-364 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la Morelle et rue Edaourd Henriot pour travaux

• ST-2025-362 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède, Newton, avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST-2025-361 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Chelles et avenue Jean Jaurès pour travaux

• ST-2025-359 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST-2025-358 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Nesles pour travaux

• ST-2025-357 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Flandres Dunkerque 1940 et allée des Frenes pour travaux

Nov 2025

• ST-2025-355 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Luciolles pour l'installation d'une benne

• ST-2025-354 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Chelles et avenue Jean Jaurès pour travaux

• ST-2025-353 Réglementation temporaire de la circulation d'une déambulation de par rues des Marguerites, des Libellules, des Blueuts, du Muguet et des Roses

• ST-2025-352 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Pascal Dulphy pour travaux

• ST-2025-351 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Einstein

• ST-2025-350 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour le démontage d'une base vie

• ST-2025-349 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot pour travaux

• ST-2025-348 Réglementation temporaire du stationnement place Pablo Picasso pour déménagement

• ST-2025-347 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation promenade des Pâtis pour travaux de sondage

• ST-2025-346 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Forestière pour travaux

• ST-2025-345 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nelson Mandela pour travaux

• ST-2025-344 Réglementation temporaire du stationnement avenue André Marie Ampère pour déménagement

• ST-2025-343 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Flandres Dunkerque 1940 pour travaux

• ST-2025-342 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour travaux

• ST-2025-341 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Alfred Nobel pour travaux

• ST-2025-340 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée du Cimetière pour travaux

• ST-2025-339 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Andre Marie Ampère pour travaux

• ST-2025-338 Autorisation d’occupation temporaie du domaine public pour une terrasse au restaurant «chez colette» au 19 rue de paris

• ST-2025-337 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une terrasse permanente couverture au restaurant «chez colette» au 19 rue de paris

• ST-2025-336 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Frenes pour travaux

• ST-2025-335 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Paul Favier pour travaux

• ST-2025-334 Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• ST-2025-333 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Bouvreuils pour travaux

• ST-2025-332 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Victor Hugo pour travaux

• ST-2025-331 Réglementation temporaire du stationnement  et de la circulation chemin du Luzard pour travaux

• ST-2025-330 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée de la Lisière pour travaux

• ST-2025-329 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue des Pyramides pour travaux

• ST-2025-328 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Paul Bert pour travaux

• ST-2025-327 Réglementation temporaire du stationnement et de la criculation boulevard du Nesles pour travaux

• ST-2025-326 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour travaux

• ST-2025-325 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation aveneu du Général de Gaulle pour travaux

• ST-2025-324 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Edouard Branly pour travaux

• ST-2025-323 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Xavier Bichat pour travaux

• ST-2025-322 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Bois de Grâce pour travaux

• ST-2025-321 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Claude Monet pour travaux

• ST-2025-320 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place Pablo Picasso pour travaux

• ST-2025-319 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation cours des Deux Parcs pour travaux

• ST-2025-318 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation cours du Luzard pour travaux

• ST-2025-317 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin du Luzard pour travaux

• ST-2025-316 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour livraison

• ST-2025-307 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• ST-2025-306 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Claude Bernard pour travaux

• ST-2025-305 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour travaux

Oct 2025

• ST-2025-313 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation Chemin du Luzard pour travaux

• ST-2025-312 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation Avenue du Général de Gaulle et rue de Chelles pour travaux

• ST-2025-311 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot pour l'installation d'une base vie

• ST-2025-310 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation Cours des Deux Parcs, rue d'Alsace, Place Pablo Picasso, Avenue Forestière pour travaux

• ST-2025-308 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Diderot pour travaux

• ST-2025-304 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue des Pyramides et boulevard de la République pour travaux

• ST-2025-303 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Flandres Dunkerque 1940 pour travaux

• ST-2025-302 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour travaux

• ST-2025-301 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Galilée pour travaux

• ST-2025-300 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Jaurès pour travaux

• ST-2025-299 Autorisation d'occuper le domaine public place de la Garenne, par la "Compagnie des arts du cirque d'europe"

• ST-2025-298 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement mail Jean Ferrat et rue de la Mairie pour le marché des producteurs

• ST-2025-297 Règlementation temporaire du stationnement avenue de la Forestière pour déménagement

• ST-2025-296 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour livraison

• ST-2025-295 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour travaux rues Jean Wiener, Flandres Dunkerque 1940, Albert Schweitzer et boulevard du Nesles

• ST-2025-294 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST-2025-293 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation square des Garennes pour travaux

• ST-2025-292 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST-2025-291 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux

• ST-2025-290 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Prés pour travaux

• ST-2025-289 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de Chelles, Lorraine, Nast et allée Pascal Dulphy pour travaux

• ST-2025-288 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Marguerites pour travaux

• ST-2025-287 Réglementation temporaire du stationnement allée Pascal Dulphy pour passage d'un camion médical

• ST-2025-286 Autorisation d'occupe le domaine public place de la Garenne, par la "Compagnie des Arts du Cirque d'Europe"

• ST-2025-285 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener, boulevards du Nesles et Champy-Nesles pour travaux de sondage

• ST-2025-284 Réglementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour déménagement

• ST-2025-283 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jules Vallès pour travaux d'un échafaudage

• ST-2025-282 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST-2025-281 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place de l'ancien marché pour travaux

• ST-2025-280 Autorisation d'occuper le domaine public place de la Garenne, par la "Compagnie des Arts du Cirque d'Europe"

• ST-2025-279 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Diderot pour travaux d'élagage

• ST-2025-278 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour travaux d'élagage

• ST-2025-277 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue d'Alsace pour travaux

• ST-2025-276 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux de sondage

• ST-2025-275 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour stationnement bus

• ST-2025-274 Réglementation temporaire du sstationnement allée Pascal Dulphy pour passage d'un camion médical

• ST-2025-273 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Garenne pour travaux

• ST-2025-272 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Nesles pour travaux

• ST-2025-271 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation mail Jean Ferrat et rue de la Mairie pour le marché des producteurs

• ST-2025-270 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener pour travaux

• ST-2025-269 Réglementation temporaire de la circulation par du Luzard et du stationnement stade de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-268 Réglementation temporaire du stationnement boulevard Newton pour déménagement

• ST-2025-267 Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• ST-2025-266 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour travaux rues Jean Wiener, Flandres Dunkerque 1940, Albert Schweitzer et boulevard du Nesles

• ST-2025-409 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux par l'entreprise ENERGIE TP

• ST-2025-408 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de la voirie par l'entreprise VTMTP

• ST-2025-407 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'intervention d'urgence sur le réseau d'eau potable par la société VEOLIA EAU

• ST-2025-406 Réglementation temporaire du stationnement et circulation sur l'ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'intervention d'urgence sur le réseau d'eau potable par la société TP2000

• ST-2025-404 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de la voirie par l'entreprise TERE

• ST-2025-403 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'intervention d'urgence sur les réseaux d'assainissement par la société SUEZ EAU FRANCE et ses prestataires

• ST-2025-402 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics par la société SNTPP

• ST-2025-401 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d'entretien des espaces publics par le service infrastructures espaces public de la ville de Champs-sur-Marne

• ST-2025-400 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d'élagage et d'abattage des espaces publics par la société SEAT

• ST-2025-399 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur toute la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien des espaces verts par l'entreprise SCANDELLA

• ST-2025-398 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de la voirie par l'entreprise PIAN

• ST-2025-397 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d'entretien des baies vitrées et des poutres des bâtiments publics par la société NHP

• ST-2025-396 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'ensemblre du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'intervention d'urgence sur les réseaux d'assainissement par la société MARNEAUVAL et ses prestataires

• ST-2025-394 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d'entretien des baies vitrées et des poutres des bâtiments publics par la société LECUYER

• ST-2025-393 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur toute la ville pour les travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics par la société LA MODERNE

• ST-2025-392 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de l'éclairage public par l'entreprise INEO

• ST-2025-390 Réglementation temporaire du stationnement pendant les travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore, des installations d'illumination des fêtes de fin d'année, de la pose et dépose de kakemonos par la société EIFFAGE ENERGIE

• ST-2025-389 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de l'éclairage public par l'entreprise DALKIA ELECTROTECHNICS

• ST-2025-388 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de la voirie pat l'entreprise COLAS

• ST-2025-387 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voiries de compétence intercommunale pour les travaux d'entretien des voiries par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

• ST-2025-384 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de la voirie pat l'entreprise ALPHA TP

• DEC_2025_025 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des participations familiales pour l'ensemble des équipements sociaux de la petite enfance

• DEC_2024_065 Redevance d'occupation du domaine public dans le cadre de l'exploitation de la buvette de la salle Jacques Brel de Champs-sur-Marne

• DEC_2024_065 Modifications de la régie de recettes pour l'encaissement des cotisations des activités de l'Atelier Municipal d'Arts Plastiques (AMAP)
• DEC_2024_062 Tarification de la programmation culturelle à compter du 1er septembre 2024
• DEC_2024_053 Modification de la régie d'avances pour le fonctionnement et l'organisation des activités des services jeunesse et préadolescents
• DEC_2024_057 Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les travaux des réseaux d'électricité et de gaz
• DEC_2024_056 Montant de la redevance d'occupation du domaine public ouvrage des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et de gaz
• DEC_2024_042 Concertation de service relative à la mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaire et non publicitaire
• DEC_2024_041 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des participations familiales liées à l'inscription des enfants et des adultes dans les centres de vacances
• Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une isolation thermique en saillie de façade, à compter du 1er février 2024
• Acte modificatif de la décision 2011-046 de la régie de recettes pour l'encaissement du produit des manifestations organisées par le service culturel
• Acte modificatif de la décision 2013-001 de la régie d'avances pour le versement des rémunérations des artistes exigeant un règlement immédiat et pour le règlement des menues dépenses de fonctionnement du service culturel
• Tarifs des études dirigées, à compter du 1er janvier 2023
• Tarifs de location de salles communales, à compter du 1er janvier 2023 
• Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une terrasse permanente couverte et/ou close, à compter du 1er janvier 2023haut de page
Délibérations du Conseil Municipal
Procès verbal
des Conseils Municipaux

• La liste des délibérations examinées

• 078/ Enquête de recensement de la population pour 2026

• 079/ Indemnisation de dommages non pris en charge par l’assureur

• 080/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2026

• 081/ Admissions en non-valeur

• 082/ Ajustement comptable des provisions pour risques

• 083 /Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2026

• 084/ Bilan financier des travaux régie 2025 et reconduction du dispositif de valorisation des travaux régie en 2026

• 085/ Avenant n°1 au contrat de concession du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

• 086/ Rapport d’activité de 2024 d’« Électricité de France » (E.D.F.) et d’Enédis, délégataires de service public

• 087/ Rapport d’activité de 2024 de « Gaz réseau distribution France » (G.R.D.F.), délégataire de service public

• 088/ Rapports d’activité de 2024 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)

• 089/ Rapport d’activité de 2024 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne, (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)

• 090/ Demande de subvention par candidature au fonds d’aménagement communal (F.A.C.) du département de Seine-et-Marne)

• 091/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2026

• 092/ Liste des actions de 2026 pour l’avenant n°4 au contrat territorial de relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’agglomération de Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l’État

• 092 anx/ Liste des actions C.R.T.E.

• 093/ Rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune de Champs-sur-Marne

• 093 anx/ Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

• 094/ Avis relatif au projet de plan de prévention des risques inondations de la Marne par débordement de Vaires-sur-Marne à Chelles

• 094 anx/ Plan de prévention du risque inondation de la Marne de Chelles à Varies-sur-Marne

• 095/ Cession de la parcelle communale cadastrée section AE n°223 à l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (EPA Marne) dans le cadre de la zone d’aménagement concerté des « Hauts de Nesles »

• 096/ Cession de la parcelle communale cadastrée section AE n°253 à l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (EPA Marne) dans le cadre de la zone d’aménagement concerté des « Hauts de Nesles »

• 097/ Bilan évaluation annuelle 2024 du contrat de ville

• 097 anx/ Rapport bilan-évaluation 2024 du contrat de ville de la C.A.P.V.M.

• 098/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2026

• 099/ Modification du tableau des emplois

• 100/ Projet d’accord local relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève

• 100 anx/ Accord local relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève

• 101/ Convention transfert de propriété de matériels acquis par l’État

• 102/ Convention d’utilisation du réseau des piscines avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne pour l’année scolaire 2025-2026

• 103/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2025/2026, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77)

• 104/ Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (A.E.S.H.) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré

• 105/ Convention relative aux activités nautiques et terrestres pendant les vacances d’automne pour les enfants des accueils de loisirs de Champs-sur-Marne avec l’Union des œuvres laïques d’éducation physique (U.F.O.L.E.P.)

• 106/ Organisation des centres de vacances d’été 2026 par le service enfance

• 107/ Organisation d’un mini-séjour hiver 2026 par le service enfance

• 108/ Organisation de stages B.A.F.A. et B.A.F.D. en partenariat avec les C.E.M.E.A. et les Pionniers de France pour l’année 2026

• 109/ Avenants aux conventions d’objectifs et de finances relatifs aux bonus territoire pour tous les établissements d’accueil du jeune enfant municipaux avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77)

• 110/ Organisation des centres de vacances d’été 2026 par le service jeunesse

• 111/ Organisation d’un mini-séjour nature et environnement à l’Ile d’Oléron été 2026 par le service jeunesse

• 112/ Convention de partenariat pour l’installation d’un rucher pédagogique au 1 promenade des patis avec l’association « Happyculture »

• 113/ Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’ateliers et stages de photographie avec l’association « Champs images

• 114/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs de l’automne 2025

• 115/ Convention de partenariat pour la réalisation de photographies sportives avec l’association « Champs images » et les associations sportives de Champs-sur-Marne

• 116/ Convention de mise à disposition réciproque d’installations sportives avec l’Université Gustave Eiffel et l’E.S.I.E.E Paris

• 117/ Convention de partenariat pour un chantier participatif à l’écolieu braque avec l’université Gustave Eiffel, le Pôle territorial de coopération économique Paris-Vallée de la Marne et trois moulins habitat

• 118/ Convention pour la mise en œuvre d’un projet justifiant la présence d’un intervenant extérieur rémunéré dans le cadre de l’animation du jardin pédagogique des Deux Parcs avec l’Éducation nationale

• 119/ Convention partenariale avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne dans le cadre de la mise en œuvre d’actions en faveur des personnes privées de logement et des locataires rencontrant des difficultés

• 120/ Convention partenariale de séances de tennis santé et bien-être avec l’association Tennis club de Champs-sur-Marne

• 121/ Subvention exceptionnelle à l’association « Turbulences Marne-la-Vallée »

• La liste des délibérations examinées

• 063/ Décision modificative n°2 du budget primitif de 2025

• 064/ Sollicitation de l’aide aux maires bâtisseurs au titre du Fonds verts

• 065/ Modification du tableau des emplois

• 066/ Mise en place de la protection sociale complémentaire – santé

• 067/ Bilan de l’expérimentation du télétravail

• 068/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet d’école à la coopérative scolaire – section locale de l’O.C.C.E. 77 pour l’année 2025-2026

• 069/ Avenants aux conventions d’objectifs et de finances relatifs aux bonus territoire pour tous les établissements d’accueil du jeune enfant municipaux avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne

• 070/ Convention d’objectifs et de financement relative au fonds publics et territoires handicap enfance 2025-2026 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne

• 071/ Renouvellement de la convention territoriale bilatérale avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne

• 072/ Convention de partenariat à la mise en œuvre d’un stage d’apprentissage de la natation pour les vacances d’automne 2025 avec la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne et le Centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (C.R.E.P.S.)

• 073/ Avenant à la convention d’objectifs et de financement des accueils de loisirs sans hébergement de Champs-sur-Marne_Prestation de service avec la C.A.F. de Seine-et-Marne

• 074/ Convention de partenariat d’une résidence à la Micro-Folie et à la médiathèque du Ru de Nesles avec l’agglomération Paris Vallée de la Marne

• 075/ Organisation d’un séjour déconnexion par le service citoyenneté

• 076/ Convention partenariale tripartite entre E.D.F., le centre communal d’action sociale de Champs-sur-Marne et la commune de Champs-sur-Marne

• 077/ Attribution d’une subvention exceptionnelle au centre communal d’action sociale (C.C.A.S.) de Champs-sur-Marne

• La liste des délibérations examinées

• 032/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) perçu au titre de l’année 2024

• 032 anx/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2024

• 033/ Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration du collège Armand Lanoux

• 034/ Compte de gestion du comptable public de l’année 2024

• 034 anx/ Compte de gestion du comptable public de l’année 2024

• 035/ Compte administratif de l’année 2024

• 036/ Affectation des résultats du compte administratif de 2024

• 037/ Décision modificative n°1 du budget primitif 2025

• 038/ Avenant à la convention de participation financière de l’association « Les p’tits loups de Langevin »

• 039/ Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse et haute tension aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques

• 040/ Rapport d’activité de 2023 de « Gaz réseau distribution France » (G.R.D.F.), délégataire de service public

• 041/ Rapport d’activité de 2023 d’«Électricité de France » (E.D.F.) et d’Enedis, délégataires de service public

• 042/ Rapports d’activité de 2023 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (E.P.C.I.)

• 043/ Rapport d’activité de 2023 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (E.P.C.I.)

• 044/ Exonération totale des pénalités de retard avec la société Arbres et Paysages dans le cadre de la résiliation du marché n°240161 lot n°2_Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres

• 045/ Demande de subvention fonds vert et D.S.I.L. pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin

• 046/ Convention de mise en place de sites de compostage de quartier avec le Syndicat mixte pour l’enlèvement et le traitement des résidus ménagers (S.I.E.T.RE.M.)

• 047/ Modifications relatives au régime indemnitaire du personnel de la commune

• 047anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie A : A/C du 1er octobre 2024

• 047anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie B : à compter du 1er octobre 2024

• 047anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie C : à compter du 1er octobre 2024

• 048/ Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants – Article L.332-13 du Code général de la fonction publique

• 049/ Modification du tableau des emplois

• 050/ Nouveaux périmètres scolaires, à compter de l’année scolaire 2025/2026

• 050 anx/ Sectorisation des écoles maternelles et élémentaires de Champs-sur-Marne à compter de l'année scolaire 2025/2026

• 051/ Convention de transfert de propriété de matériels acquis par l’État

• 052/ Convention de groupement de commandes en vue de la passation d’un marché public de fourniture d’un espace numérique de travail (E.N.T.) pour les écoles du 1er degré

• 053/ Organisation des mini-séjours de l’été 2025 par le service enfance

• 054/ Avenant à la convention d’utilisation du réseau des piscines avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne

• 055/ Convention d’objectifs et de financements pour l’établissement d’accueil du jeune enfant la « Maison des enfants » pour les années 2025-2029 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne

• 056/ Convention de partenariat pour la réalisation de travaux sur deux terrains de tennis de Champs-sur-Marne avec l’association Tennis club de Champs-sur-Marne - pas encore signée

• 057/ Demande de subvention exceptionnelle de l’association Rugby club de Champs Val Maubuée (R.C.C.V.M.)

• 058/ Convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne en matière d’action culturelle

• 059/ Convention de mise à disposition du local collectif Claude Bernard avec l’A.P.E.S et SEQE

• 060/ Convention de partenariat avec l’association « Les vacances solidaires »

• 061/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors

• 062/ Convention de partenariat avec l’association « ACTIOM, ma commune, ma santé »

• La liste des délibérations examinées

• 017/ Désignation des membres de commissions municipales permanentes

• 018/ Rapport 2025 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

• 018anx/ Rapport de 2025 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

• 019/ Résiliation et adoption d'une nouvelle convention de partenariat entre la commune et l'association "MPT Victor Jara"

• 020/ Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2025

• 021/ Budget primitif de 2025

• 021anx/ Budget primitif voté par nature

• 021anx1/ Note explicative synthèse

• 021anx2/ Présentation synthétique BP 2025

• 022/ Subventions aux associations et autres organismes locaux au titre de l'année 2025

• 022anx/ Subvention 2025 modifié

• 023/ Conventions et avenants aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention supérieure à 23 000€ au titre de l'année 2025

• 024/ Convention de réalisation de la rénovation de la salle de spectacles Jacques Brel avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne dans le cadre du fonds d’aménagement communal (F.A.C.)

• 025/ Modification du tableau des emplois

• 026/ Attribution d’une subvention exceptionnelle complémentaire sur projet d’école à la coopérative scolaire -  section locale de l’O.C.C.E 77, pour l’année 2024/2025

• 027/ Organisation d’un mini-séjour été 2025 par le service jeunesse

• 028/ Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances enfants (A.V.E.) avec la C.A.F. de Seine-et-Marne

• 029/ Subvention exceptionnelle au Tennis club de Champs pour participation au championnat de France nationale 4 équipe sénior masculine

• 030/ Approbation du référentiel évaluatif du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 »

• 031/ Convention partenariale d’écrivain bénévole à la Maison de la solidarité

• La liste des délibérations examinées

• 001/ Désignation de membres de commissions municipales permanentes

• 002/ Rapport sur les orientations budgétaire (ROB) pour 2025

• 003/ Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin

• 004/ Désignation des représentants de la commune au comité syndical du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)

• 005/ Modification du tableau des emplois

• 006/ Convention unique pour l’année 2025 relative aux missions optionnelles avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG 77)

• 007/ Modification du règlement du Compte épargne temps (CET)

• 008/ Attribution d'une subvention exceptionnelle sur projet d’école à la coopérative scolaire - section locale de l’OCCE 77, pour l’année 2024/2025

• 009/ Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service unique pour la crèche familiale de la Maison des enfants pour l’année 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 010/ Approbation des conventions d’objectifs et de financement relatives aux temps périscolaires et extrascolaires et aux relais jeunesse pour 2025 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 011/ Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative aux séjours de vacances pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 012/ Organisation de stages BAFA base, BAFA approfondissement et BAFD en partenariat avec les CEMEA et les Pionniers de France pour l’année 2025

• 013/ Approbation de l’avenant à la convention bilatérale de transition relatif aux formations BAFA et BAFD pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 014/ Création d’un contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

• 015/ Convention de location - Résidence des Buissons à Champs-sur-Marne (0693) - 4 Allée Georges Braque

• 016/ Actualisation des documents cadres relatifs au fonctionnement des jardins familiaux du Nesles, des Deux Parcs et de la Sente des Sables


• La liste des délibérations examinées

• 090/ Désignation de membres de commissions municipales permanentes
• 90anx/ Tableau des membres des 14 commissions municipales permanentes
• 091/ Approbation du choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine de la ville de Champs-sur-Marne
• 092/ Enquête de recensement de la population pour 2025
• 093/ Rapport au Conseil municipal relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes
• 93anx1/ Règlement budgétaire et financier - Champs-sur-Marne 2024
• 93anx2/ Programme pluriannuel d'investissement 2024-2029
• 094/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2025
• 94anx/ Acomptes sur subvention aux associations et organismes locaux au titre de l'année 2025
• 095/ Admission en non-valeur et créances éteintes
• 096/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 097/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025
• 098/ Valorisation des travaux en régie : dispositifs de mise en œuvre
• 099/ Amortissements de biens corporels de faible valeur
• 100/ Prêt de 1 700 000 € auprès du Crédit agricole
• 101/ Demande de subvention de l’association « Clean-up Challenge 77420 »
• 102/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2025
• 103/ Conclusion d’une convention de gestion pour l’entretien d’une partie de la parcelle N°AE 016 sur la place du Bois de Grâce, avec la copropriété « L’orée du bois II »
• 104/ Conclusion d’une convention relative au prêt d’un terrain pour l’installation d’un cantonnement
• 105/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
• 106/ Liste des actions de 2025 pour l’avenant n°3 au contrat territorial de relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la communauté d’agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.PM.) et l’État
• 106anx/ Cofinancements publics et privés
• 107/ Approbation du protocole foncier portant sur la rétrocession de parcelles et la convention d’occupation au sein du périmètre NPNRU « Deux parcs - Luzard » avec Habitat 77
• 108/ Mise en place du télétravail : approbation des éléments de cadrage et période de test
• 109/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2025
• 110/ Modification du tableau des emplois
• 111/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2024/2025, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77)
• 112/ Conventions de financement pour les structures d’accueil de la petite enfance en 2024 avec le Département de Seine-et-Marne
• 113/ Approbation des conventions « Fonds public et territoires » relatives au handicap sur les temps périscolaires et extrascolaires et pour les établissements d’accueil du jeune enfant pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77)
• 114/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service enfance
• 115/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service jeunesse
• 116/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs automne 2024
• 117/ Convention de partenariat avec le S.E.S.S.A.D. A.P.F. Nord 77
• 118/ Convention de don entre Paris 2024 et le donataire
• 119/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)
• 119anx/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.)
• 120/ Vœu relatif aux finances locales

• La liste des délibérations examinées

• 070/ Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
• 071/ Règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP)
• 071anx/ Règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP)
• 072/ Décision modificative (DM) n°2 du budget de 2024
• 073/ Adhésion à la compétence « Infrastructures de charge » du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
• 074/ Demande de renouvellement d'adhésion à l'association du "Pôle Territorial de Coopération Economique de Paris-Vallée de la Marne et ses environs " (PTCE-PVM)
• 075/ Acquisition des parcelles cadastrées section AB n°9, n°13, n°20, n°35 et n°178 à l'Association syndicale libre (ASL) "le Champs Pommiers"
• 076/ Modification du tableau des emplois
• 077/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification/ajustements au 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie A : A/C du 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie B : à compter du 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie C : à compter du 1er octobre 2024
• 078/ Mise en place de la protection sociale complémentaire – prévoyance
• 079/Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la médecine du travail pour les agents des membres du groupement, avec la CAPVM et des communes membres
• 080/ Certificat d’adhésion pour garantir les risques statutaires des agents affiliés à la Caisse national de retraite des agents des collectivités locales
• 081/ Approbation de la convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants en situation de handicap et le soutien des équipes d’animation par le SESSAD - ATESSS de l’association ARISSE
• 082/ Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement intervenues avec la CAF77
• 083/ Approbation du projet d’établissement de la crèche familiale de la maison de la Petite Enfance
• 083anx/ Approbation du projet d’établissement de la crèche familiale de la maison de la Petite Enfance
• 084/ Approbation de la convention avec la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne – Utilisation du réseau des piscines 2024/2025
• 085/ Augmentation du plafond des ressources du barème national des participations familiales en crèches financées par la prestation de service unique
• 086/ Organisation stage BAFA base en partenariat avec les CEMEA pendant les vacances d’automne 2024
• 087/ Approbation du programme de rénovation du gymnase Jean Jaurès et demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et autres financeurs
• 088/ Approbation du programme de rénovation de la salle de spectacles Jacques Brel et demande de subventions auprès de la région Ile-de-France et autres financeurs
• 089/ Approbation des documents cadres relatifs au dispositif « Prévention jeunesse », notamment la convention de partenariat avec les familles et des acteurs institutionnels tels l’éducation nationale, la protection judiciaire de la jeunesse, la police nationale, ainsi que des associations locales

• La liste des délibérations examinées
• 037/ Adhésion à l’association des acheteurs publics (A.A.P.)
• 038/ Dissolution du groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules, avec la C.A.P.V.M. et des communes membres
• 039/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2023
• 039anx/ Rapport F.S.R.I.F. 2023 annexe de la délibération n° 039 du conseil municipal du 24 juin 2024
• 040/ Compte de gestion du comptable public de l’année (C.G.) 2023
• 041/ Compte administratif (C.A.) de l’année 2023
• 041anx/Présentation brève et synthétique C.A. 2023 annexe de la délibération n° 041
• 042/ Affectation des résultats du compte administratif de l’année 2023
• 043/ Décision modificative (D.M.) n°1 du budget de 2024
• 044/ Approbation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
• 044anx/ Approbation concession mobiliers urbains
• 045/ Conclusion d'un recours amiable avec les sociétés E-PANGO et PICOTY mettant fin au contentieux déposé au tribunal administratif de Melun
• 046/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
• 047/ Cession de la parcelle cadastrée section AH n°383 au Département de Seine-et-Marne
• 048/ Convention de financement « Territoires engagés pour le logement » relative au projet du quartier de gare « Noisy-Champs »
• 049/ Dénomination de la nouvelle voie « Chemin du Verger » dans la ZAC « Les Hauts de Nesles »
• 050/ Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur (P.P.G.D.I.D.) élaboré par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne
• 051/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022_Modifications / ajustements au 1er juin 2024
• 051anx/ I.F.S.E. catégories A et B annexe de la délibération n° 051
• 052/ Modification du tableau des emplois
• 035/ Avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels entre la commune et le C.C.A.S
• 054/ Convention cadre 2024-2026 entre le C.A.S.C. de Champs-sur-Marne et la Commune de Champs-sur-Marne
• 055/ Participation familiale pour un mini-séjour solidaire à vélo entre la France et l’Allemagne par le service municipal de la jeunesse pour l’été 2024
• 056/ Approbation d’une convention de partenariat relative au versement du PASS COLO à intervenir entre la CAF 34 et la commune de Champs-sur-Marne
• 057/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de l’hiver 2024
• 058/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la participation aux championnats d’Europe de Chanbara
• 059/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de printemps_2024
• 060/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation du tournoi annuel de l’association « Hexagone » P.B.420
• 061/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un stage écolo-cohésion de l’association « Rugby club de Champs Val Maubuée »
• 062/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le remplacement de matériel non prévu Volley club de Champs-sur-Marne
• 063/ Demande de subventions relatives à la création du Wheel park
• 064/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques

• 064anx/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques
• 065/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « Maison pour tous Victor Jara »
• 066/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « centre social et culturel Georges Brassens »
• 067/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations suivantes : « Les p’tits Loups », « Les Luzardins » et « Les amis des domaines des châteaux de Champs-sur-Marne et de Jossigny »
• 068/ Proposition de renouveler la convention relative aux cartes privilèges avec le Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion (S.M.E.A.G) de l’île de loisirs de Jablines-Annet
• 069/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors : Modification des modalités d’organisation

• La liste des délibérations examinées
• 15/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 15anx/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 16/ Modification de membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• 17/ Modification du règlement intérieur du conseil municipal
• 17anx/ Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 18/ Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx/ Note explicative de synthèse du Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx2/ Présentation brève et synthétique du budget primitif (BP) de 2024
• 19/ Taux d’imposition des taxes foncières pour l’année 2024
• 19anx/ Etat de notification des produits prévisionnels et les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
• 20/ Subventions aux associations et autres organisme locaux au titre de l’année 2024
• 20anx/ Subventions aux associations locales année 2024
• 21/ Convocations et avenants aux conventions de participation financières, avec les associations percevant une subventions supérieur à 23 000€ au titre de l’année 2024
• 21anx/ Subventions aux associations locales année 2024 - Convocation financière et ou nature
• 22/ Rapport d’activité de 2022 de «Gaz Réseau Distribution France» (GRDF), délégataire de service public
• 23/ Rapport d’activité de 2022 d’«Electricité De France» (EDF) et d’Enedis, délégataires de service public
• 24/ Rapports d’activité de 2022 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPC)
• 25/ Rapport d’activité de 2022 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPCI)
• 26/ Déclassement anticipé des parcelles cadastrées section ah n°370, n°372, n°376 et n°378 en vue de leur cession
• 27/ Cession des parcelles communales cadastrées section ah n°370, n° 372, n°374, n°376, n°378 et n°382 à l’association « Cultures et Citoyenneté»
• 28/ Approbation du contrat de ville «Engagements quartiers 2030» avec, notamment la communauté d’agglomération paris vallée de la marne et l’état
• 29/ Modification du tableau des emplois
• 30/ Modification du règlement intérieur du personnel de la collectivité
• 31/ Convention de partenariat pour des ateliers de codage début 2024, avec l’université Gustave Eiffel
• 32/ Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
• 32anx/ Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
• 33/ Organisation des centres de vacances d’été 2024, par le service enfance
• 34/ Organisation des mini-sejours de l’été 2024, par le service enfance
• 35/ Convention de partenariat pour soutenir l’inclusion des enfants en situation de handicap dans les structures d’accueil du jeune enfant avec le pôle ressources handicap 77
• 36/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors


• La liste des délibérations examinées
• 01/Enquêtes de recensement de la population pour 2024
• 02/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 03/Désignation et modalité d’exercice d’un référent déontologue des élus
• 04/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2 au Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la C.A.P.V.M et l’État
• 04anx/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2
• 05/Fonds de concours pour la transformation des terrains de proximité du quartier Picasso-Luzard
• 06/Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux, et conventions de participation financière, au titre de l’année 2024
• 07/Admission en non-valeur et créances éteintes
• 08/Ajustement comptable des provisions pour risques
• 09/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2024
• 10/Adoption d’un référentiel budgétaire et comptable M57 à partir du 1er janvier 2024
• 11/Adoption du règlement budgétaire et financier
• 11anx/Règlement budgétaire et financier
• 12/Apurement du compte 1069
• 13/Décision modificative (D.M.) n°3 du budget de 2023
• 14/Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2024
• 15/Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables
• 16/Modalités de passage à la gestion en flux des logements sociaux et approbation des conventions de réservation
• 17/Modification du tableau des emplois
• 18/Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique
• 19/Modification de la délibération relative à l’indemnité forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la commune
• 20/Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification / ajustements au 1er octobre 2023
• 21/Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2024
• 22/Proposition de convention de partenariat avec l’Unité d’Enseignement Maternel pour enfants Autistes (pas de convention jointe)
• 23/Proposition de convention de partenariat avec l’institut médico-éducatif (IME) de Torcy pour l’inclusion d’enfants campésiens en accueil de loisirs (convention jointe)
• 24/Proposition de convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomies en 2023/2024, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77) (convention jointe)
• 25/Conventions de financement pour les établissements d’accueil du jeune enfant (E.A.JE.) avec le conseil départemental de Seine-et-Marne en 2023 (convention jointe)
• 26/Avenant n°1 du contrat d’objectifs pour le lieu d’accueil enfants-parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne (C.D.77) : participation financière pour 2023
• 27/Convention de mise à disposition du stade des Pyramides, à la Ligue d’Ile-de-France de Football et au district 77 de football
• 28/Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs à l’automne 2023
• 29/Subvention exceptionnelle Cercle Celtique Campésien
• 30/Remise gracieuse suite à incident dans la maison des fêtes familiales
• 31/Rapport d’activité de 2022 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’Établissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 32/Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• 32anx/Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 33/Rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune pour les exercices 2017 et suivants, établi par la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C)
• 33anx/Rapport d’observations définitives et sa réponse)
• 34/Motion pour l'activité solidaire des restos du cœur de Champs-sur-Marne
• 15/APER Geothermie
• 15/APER Solaire Thermique
• 15/APER Biomasse BoisEnergie
• 15/APER Solaire Electrique

• La liste des délibérations examinées
• 01/Avenant n°6 a la convention de partenariat pour l’insertion de familles roms, avec l’état et l’association « Equalis » (ex- « rose des vents »)
• 02/Reprise des concessions funéraires perpétuelles en état d’abandon
• 03/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 04/Elaboration du contrat de ville « ambition quartiers 2030 »
• 05/Décision modificative (D.M.) n°2 du budget de 2023
• 05anx/Décision Modificative voté par nature
• 06/Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction
• 07/Modification du tableau des emplois
• 08/Règles relatives au temps de travail des agents municipaux, a compter du 1er janvier 2022 - modifications
• 09/Organisation stage BAFA approfondissement en partenariat avec V.V.L. pendant les vacances d’automne 2023
• 10/Regroupement des deux crèches familiales
• 11/Convention de partenariat avec l’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour la mise en place des actions de médiation autour de la lecture avec la médiathèque ru de Nesles au sein des structures petite enfance
• 12/Convention de partenariat relative a la bibliothèque « hors les murs » pour les services solidarité et citoyenneté avec la communauté d’agglomération paris - vallée de la marne (C.A.P.V.M.)
• 13/Mise en œuvre des différentes procédures administratives en vue de la vente des parcelles communales cadastrées section ah n° 256p - 292p – 293p – 311p et 329p a l’association « cultures et citoyenneté »

• 14/ Dénomination de la Micro-Folie Pablo Neruda

• La liste des délibérations examinées

01/ Modification du comité consultatif « restauration des enfants »
02/Reconduction de la convention de participation financière avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Reconduction de la convention de partenariat pour le développement de l’emploi dans les territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la société du Grand Paris (S.G.P.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2022
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2022
05anx/ Compte Administratif 2022 voté par nature
05anx/ Présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2022
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2022
09/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2023
09anx/ Décision Modificative voté par nature
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modifications du régime indemnitaire du personnel de la Commune
12/ Modalités de mise en œuvre des dispositifs de formation professionnelle personnelle et actualisation du règlement de formation
13/ Mise en place et conditions des astreintes pour le personnel de direction des structures petite enfance disposant de compétences médicales (diplôme d’Etat d’infirmière)
14/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) sur le groupe scolaire des Deux Parcs
15/ Mise à jour de la charte Agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles (A.T.S.E.M.)
16/ Mise à jour de la charte des études dirigées
17/ Révision des tarifs et de l’organisation des activités de l’Ecole Municipale des Sports (E.M.S) à compter de la saison 2023/2024
18/ Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et les associations locales
19/ Modification des tarifs d’inscription aux activités de l’Atelier Municipal d’Arts Plastiques (A.M.A.P.), à compter du 1er septembre 2023

• La liste des délibérations examinées
• 01/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 01anx/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 02/Présentation Brève et synthétique du budget primitif de 2023
• 02/Budget Primitif (B.P.) de 2023
• 03/Programme d'emprunt pour l'année 2023
• 04/Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2023
• 04/Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023
• 05/Majoration de la taxe d'habitation résidences secondaires
• 06/Retrait de la délibération portant modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la CAPVM
• 07/Subvention aux associations et autre organismes locaux au titre de l'année 2023
• 07anx/Bénéficiaire des subventions aux associations locales
• 08/Convention et avenant aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention < à 23000€
• 09/Rapport d'activité de 2021 de GRDF, d'élégataire du service public
• 09anx/L'activité de GRDF sur votre concession
• 10/Rapport d’activité de 2021 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis, délégataires de service public
• 10/Synthèse compte rendu d'activité de concession 2021 EDF Enedis
• 11/Projet de règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 11anx/Règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 12/Modalités de recrutement du responsable de la culture
• 13/Convention-cadre avec l’amicale des Employés municipaux de la Ville de Champs-sur-Marne
• 14/Convention relative au remboursement des frais de scolarité, de restauration scolaire et d’accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2023, avec la commune de Chelles
• 15/Convention relative au prêt de matériel pour une exposition sur les accidents de la vie courante avec l’association prévention MAIF
• 16/Contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne : participation financière pour 2021
• 17/Organisation des mini-séjours de l’été 2023, par le service enfance
• 18/Convention de partenariat pour formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en avril 2023, avec l’association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 19/Convention de partenariat pour l’accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur les temps périscolaires et extra scolaires
• 20/Modification du règlement intérieur des salles communales et des conventions de mise à disposition
• 21/Convention de partenariat tripartite avec l’association « La maison des marraines » et l’association nationale pour la formation professionnelle des adultes de Champs-sur-Marne
• 22/Contrat de transaction dans le cadre du marché relatif à l’acquisition de papiers et autres consommables pour le service reprographie, avec la société INAPA=


Procès verbal du conseil municipal
La liste des délibérations examinées

• 01/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal et du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.), à compter du 1er janvier 2023
• 01anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 01anx/ Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
• 02/ Modification de membres de la Commission municipale Jeunesse
• 03/ Désignation du correspondant incendie et secours
• 04/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »
• 05/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
• 06/ Enquête de recensement de la population en 2023
• 07/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2022
• 08/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
• 09/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 10/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2023
• 11/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2023
• 12/ Rapport d’activité et de développement durable de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 13/ Rapports d’activité sur l’eau potable et l’assainissement de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 14/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2023
• 15/ Convention de partenariat pour la plateforme « Géoportail », avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
• 16/ Liste des actions de 2023 pour l’avenant n°1 au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l'Etat
• 16anx / Liste des actions 2023 pour l'avenant au C.R.T.E.
• 17/ Modification du tableau des emplois
• 18/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2023
• 19/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2022/2023, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
• 20/ Organisation d’un mini-séjour de l'hiver 2023, par le service Enfance
• 21/ Organisation des centres de vacances de l'été 2023, par le service Enfance
• 22/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 23/ Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations Sportives (A.S.) pour stages sportifs à l’automne 2022
• 24/ Motion pour des transports franciliens efficaces et accessibles à tous et toutes

La liste des délibérations examinées

• 01/ Retrait de Monsieur Mourad Hammoudi dans ses fonctions d’Adjoint au Maire 
• 02/ Election d’un nouvel Adjoint au Maire
• 03/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 03anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 04/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres 
• 05/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des terrains de sports, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres  
• 06/ Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023  
• 07/ Avenant n°5 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms, avec l'Etat et l'Association « Equalis »
• 08/ Modification du tableau des emplois  
• 09/ Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)  
• 10/ Avenants n°2 au contrat d’objectifs du Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour 2019/2021, avec le Département de Seine-et-Marne : participation financière de 2021
• 11/ Convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)  
• 12/ Attribution d’une subvention aux Collèges pour le transport des élèves aux piscines intercommunales, à compter de l’année 2022
• 13/ Conditions d’attribution d’une subvention aux Associations Sportives (A.S.) pour l’opération « Faites du sport », à compter du 1er janvier 2023  
• 14/ Tarif d’occupation privative des terrains de proximité et plateaux d’E.P.S. (Education Physique et Sportive)
• 15/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2022, avec la Ferme du Buisson  
• 16/ Adhésion au réseau Micro-folie  
• 17/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.) pour l’année 2022
• 18/ Rapport d’activité de 2021 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)

• Le procès-verbal d'élection du nouvel Adjoint

• Le tableau officiel des membres du Conseil Municipal mis à jour

 

 

2025

Lundi 30 juin 2025

Lundi 7 avril 2025

Lundi 10 février 2025

2024

 Lundi 16 décembre 2024

Lundi 30 septembre 2024

 Lundi 24 juin 2024

 Lundi 25 mars 2024

Lundi 29 janvier 2024

2023

Lundi 18 décembre 2023

Lundi 25 septembre 2023

Lundi 26 juin 2023

Vendredi 9 juin 2023

Lundi 3 avril 2023

Lundi 6 février 2023

2022

Lundi 12 décembre 2022

Lundi 26 septembre 2022

Lundi 27 juin 2022

Lundi 4 avril 2022

Lundi 7 février 2022

2021

Lundi 13 décembre 2021

Lundi 27 septembre 2021

Lundi 21 juin 2021

Lundi 12 avril 2021

Lundi 1er mars 2021

2020

Lundi 14 décembre 2020

Lundi 28 septembre 2020

Lundi 31 août 2020

Vendredi 10 juillet 2020

Samedi 4 juillet 2020

Lundi 15 juin 2020

Lundi 24 février 2020

2019

Lundi 9 décembre 2019

Lundi 30 septembre 2019

Mercredi 26 juin 2019

Lundi 8 avril 2019

Lundi 11 février 2019

2018

Lundi 10 décembre 2018

Lundi 24 septembre 2018

Mercredi 25 juin 2018

Lundi 9 avril 2018

Lundi 12 février 2018

2017

Lundi 11 décembre 2017

Lundi 25 septembre 2017

Vendredi 30 juin 2017

Lundi 26 juin 2017

Lundi 3 avril 2017

Lundi 27 février 2017

2016

Lundi 12 décembre 2016

Lundi 26 septembre 2016

Lundi 20 juin 2016

Lundi 4 avril 2016

Lundi 15 février 2016

 
Documents
Budgétaires

 
Recueils
des actes administratifs

(jusqu'au 30 juin 2022)

 

 DU CCAS 

→ DE LA COMMUNE 
Décisions  de la présidente
Délibérations du conseil d'administration

• Décision n°2025-015 : Convention avec l’association “Delta 7” dans le cadre de l’organisation d’ateliers thématiques numériques et sécurité

• Décision 2025-006 : Contrat pour le Noël de la Solidarité 2025 + contrat Moustico

• Décision 2025-004 : Ateliers de prévention culinaire
• Contrat de convention de prestation de service AFPA

• Décision 2025-002 : Sortie famille à la demi-journée 2025

• Décision 2025-001 : Action Violences faites aux femmes le 1er mars + les 2 contrats afférent
Contrat pour un ciné/débat sur le thème de la lutte contre les violences faite aux femmes
Contrat pour un ciné/théâtre sur le thème de la lutte contre les violences faite aux femmes

• Décision 2024-023 : Sortie famille à la demi-journée 2024.
• Décision 2024-018 + Avenant n° 1 au marché public pour des ateliers de sophrologie
• Décision 2024-016 : Atelier convivial de cuisine avec l'association nationale pour la formation professionnelles des adultes dans le cadre d'ateliers de prévention en direction des séniors+ contrat
• Décision 2024-012 : Marché public pour le spectacle "Insulaire Malgré lui" avec l'agence artistique ARTEA + contrat
• Décision 2024-007 : Sortie famille 2024 + Convention sortie famille
• Décision 2024-006 : Action collectivité du 8 mars 2024 : Théâtre/débats relatif à la lutte contre les violences faites aux femmes
• Décision 2023-018 : Marché public pour des ateliers d’entraînement cérébral Encéfal avec l’entrepreneur individuel Madame Anna Ferragut + Contrat
• Décision 2023-017 : contrat avec Mme GRISON pour ateliers de sophrologie + Contrat
• Décision 2023-016 : Marché public pour le Noël de la Solidarité + son contrat
• Décision 2023-015 : Marché public avec UP + L'acte d'engagement
• Atelier convivial de cuisine dans le cadre d'ateliers de prévention en direction des séniors
• Marché public pour la fourniture d'un dispositif de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, avec la société "Docaposte Fast"
• Marché public à procédure adaptée relatif à la reliure des registres des actes administratifs du CCAS
• Décision 2023-010 : Marché public pour la reliure des actes du CCAS
• Marché public de service / accord cadre à bon de commande pour le portage de repas
• Marché public dans le cadre d'une action culturelle "spectacles de sons & lumières" 
• Action sur la gestion budgetaire et relation d'agent
• Action collective 2023-002 "sortie famille" (annule et remplace la décision 2023-001)
• Action collective 2023-001 "sortie famille" 
• Marché public pour des ateliers de sophrologie - année 2023
• Marché public pour des ateliers d'entraînement cérébral encéphale
• Avenant au contrat des ateliers de sophrologie 2022
• Marché public pour des ateliers de sophrologie 2023 - modification décision

• Délibération n°02 du CA du CCAS du 10/12/2025 : Rapport d'orientation budgétaire 2025

• Délibération n°01 du CA du CCAS du 10/12/2025 : Acceptation des dons et legs pour 2025

• Délibération n° 02 du CA du CCAS du 12/11/2025 : Modification du réglement de fonctionnement des aides facultatives

• Délibération n° 01 du CA du CCAS du 12/11/ 2025 : Admissions en non valeur, créance éteintes et reprise sur provisions

• Délibération du CA du CCAS du 18/09/2025 n° 02 : Convention partenariale avec électricité de France et la commune

• Délibération du CA du CCAS du 18/09/2025 n° 01 : Décision modificative n°02 du budget 2025

• Délibération du CA du CCAS du 29/01/2025 n° 02 : Subventions aux associations locales au titre de l'année 2025

• Délibération du CA du CCAS du 21/05/2025 n° 04 : Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2024

• Délibération du CA du CCAS du 21/05/2025 n° 03 : Compte administratif de l'exercice 2024

• Délibération du CA du CCAS du 21/05/2025 n° 02 : Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2024

•  Délibération du CA du CCAS du 21/05/2025 n° 01 : Décision modificative n° 01 du budget 2025

• Délibération du CA du CCAS du 12/03/2025 n° 01 : Budget primitif de l'exercice 2025 correction suite à une erreur matérielle

• Budget Primitif voté par nature 2025
• Budget primitif de l'exercice 2025
• Délibération du CA du CCAS du 29/01/2025 n° 01 : Rapport d'orientation budgétaire 2025
• Délibération du CA du CCAS du 29/01/2025 n° 02 : Subventions aux associations locales au titre de l'année 2025
• Délibération n°3 : Avenant à la convention avec le CIDFF,
• Délibération n° 4 : Subvention au SPF pour Mayotte,
• Décision Modification n° 01 rectificative du BP 2024,
• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2023
• Compte administratif de l'exercice 2023
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2023
• Décision modificative n° 01 du budget 2024
• Avenant à la convention de mise à disposition des moyens humains et matériels avec la commune
• Délibération 1 : Election Vice-président délégué
• Délibération 2 : Réglement du CCAS
• Réglement du CCAS
• Délibération 3 : BP 2024
• Délibération 1 : Election Vice-président délégué
• Réglement du CCAS
• Convention avec la CPAM de Seine-et-Marne pour fluidifier le parcours de l'assuré
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses à compter du 1er janvier 2024
• Subvention aux associations locales au titre de l'année 2024
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
• Décision modificative N° 02 du budget 2023
• Règlement budgétaire et financier M57
• Durée amortissement
• Référentiel budgétaire M57
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses
• Acceptation des dons et legs 2023
• Admission en non-valeur
• Convention entre le département de seine-et-Marne, la MDPH, et le CCAS
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - septembre 2023
• Décision modificative n°01 du budget 2023
• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2022 
• Compte administratif de l'exercice 2022 
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2022
• Budget primitif de l'exercice 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SFP - mars 2023 
• ROB 2023
• Subventions aux associations 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - février 2023 
• Extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du CCAS 
• Nouvelle grille tarifaire - portage de repas
• Acceptation des dons et legs 2022
• Admission en non valeur 2022
• Modification du contrat de prestation entre le C.C.A.S. et les bénéficiaires du portage repas

 

Budget

 (Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Ainsi, afin de mieux répondre à ces demandes, la commune doit désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs. Celle-ci est donc chargée :
• de réceptionner les demandes d'accès de tout intéressé et de veiller à leur instruction,
• d'assurer la liaison entre la commune et la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (C.A.D.A.) www.cada.fr.

Est donc désignée responsable de l’accès aux documents administratifs :
Melle Virginie GOBAUT et Mme Michèle MOY, suppléante.

Vous pouvez les contacter à :

Direction Générale
Mairie de Champs-sur-Marne
B.P. 1 Champs-sur-Marne
77427 Marne-la-Vallée Cedex 2
Tél. : 01 64 73 48 48 (Poste : 49 90 / 49 09)
Fax : 01 64 73 48 12 / 01 64 73 49 24
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Rapport d'Orientation Budgétaire

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compte-rendu des conseils municipaux

 (Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Ainsi, afin de mieux répondre à ces demandes, la commune doit désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs. Celle-ci est donc chargée :
• de réceptionner les demandes d'accès de tout intéressé et de veiller à leur instruction,
• d'assurer la liaison entre la commune et la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (C.A.D.A.) www.cada.fr.

Est donc désignée responsable de l’accès aux documents administratifs :
Melle Virginie GOBAUT et Mme Michèle MOY, suppléante.

Vous pouvez les contacter à :

Direction Générale
Mairie de Champs-sur-Marne
B.P. 1 Champs-sur-Marne
77427 Marne-la-Vallée Cedex 2
Tél. : 01 64 73 48 48 (Poste : 49 90 / 49 09)
Fax : 01 64 73 48 12 / 01 64 73 49 24
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 Compte-rendu des conseils municipaux 

Lundi 7 février 2022
Compte-rendu analytique de la séance

Lundi 13 décembre 2021
Compte-rendu analytique de la séance 

Lundi 27 septembre 2021
Compte-rendu analytique de la séance 

Lundi 21 juin 2021
Compte-rendu analytique de la séance 

Lundi 12 avril 2021
Compte-rendu analytique de la séance

Lundi 1er mars 2021
Compte-rendu analytique de la séance

Accès aux documents administratifs

(Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Recueils des actes administratifs - Budget

 Personne responsable de l'accès aux documents administratifs 

Ainsi, afin de mieux répondre à ces demandes, la commune doit désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs. Celle-ci est donc chargée :
• de réceptionner les demandes d'accès de tout intéressé et de veiller à leur instruction,
• d'assurer la liaison entre la commune et la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (C.A.D.A.) www.cada.fr.

Est donc désignée responsable de l’accès aux documents administratifs :
Mme Michèle MOY, suppléante.

Vous pouvez les contacter à :

Direction Générale
Mairie de Champs-sur-Marne
B.P. 1 Champs-sur-Marne
77427 Marne-la-Vallée Cedex 2
Tél. : 01 64 73 48 48 (Poste : 49 90 / 49 09)
Fax : 01 64 73 48 12 / 01 64 73 49 24
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 Recueils des actes administratifs 

Pour obtenir un acte en particulier ou bien un numéro antérieur, contactez Melle Virginie GOBAUT ou Mme Michèle MOY.

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