(Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

 DE LA COMMUNE 

→ DU CCAS 

 Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

- Arrêtés du Maire - Décisions du Maire -
Délibérations du Conseil Municipal - Procès verbaux des Conseil Municipaux -
Documents budgétaires - Recueil des actes administratifs -

 

Arrêtés du Maire
Décisions du Maire

Mesures de prévention des troubles à l’ordre public à l’occasion des fêtes de fin d’année 2022

Dérogations au repos dominical pour le commerce au détail accordées par le Maire, en 2023

Numérotage des parcelles cadastrées section BH 77,78,79 et 712 divisées et situées 37-39 rue de Malnoue

• Institution du bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel au comité social territorial (c.s.t.) du 08 décembre 2022

• Désignation du représentant du Maire au sein de l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »

• Désignation du représentant du Maire au sein de l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Capucines pour l'installation d'une benne

Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux d’entretien des espaces publics par le service infrastructures espace public de la ville de Champs-sur-Marne

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’intervention sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par les entreprises Bir SETP, sas la limousine, pian entreprise

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise Pinson Paysage

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise Alpha TP

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise VTMTP

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les voiries et espaces verts dont le gestionnaire est la CAPVM pour les travaux de nettoyage et d’entretien par la communauté d’agglomération de paris-vallée de la marne

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts et d’élagage par l’entreprise Hatra

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise jean Lefebvre

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toute la ville pour les travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics par la société La Moderne

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’entretien des baies vitrées et des poutres des bâtiments publics par la société NHP

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise Pian

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société PLTD

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toute la ville pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise Scandella

Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux d’élagage et d’abattage des espaces publics par la société SEAT

Réglementation temporaire de circulation et du stationnement pour travaux de signalisation routière

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’intervention sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par la société SNAVEB

Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics par la société SNTPP

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement par la société suez eau France et ses prestataires

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise Tere

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des bois et forêts par l’entreprise Terideal

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société tp2000

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société Véolia eau

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de l’éclairage public par l’entreprise Eiffage énergie

Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour travaux d’élagage

Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour travaux.

Réglementation temporaire de circulation et du stationnement avenue Général de Gaulle pour travaux.

Réglementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour livraison exceptionnelle.

Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue Roger Salengro pour travaux.

Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue de la Mairie et rue Weczerka pour événement festif. 

Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue de Paris, rue de Malnoue, avenue Victor Hugo, rue Weczerka, rue de la mairie et allée du Château pour travaux.

Numérotage des parcelles cadastrées section AH N°250 et N°290 situées rue Albert Schweitzer

Arrêté préfectoral n°2022/DDPP/SAPE/294 déterminant une zone de controle temporaire
autour de cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Modification des représentants du Maire au sein de la commission d’arrondissement de Torcy
pour la sécurité et l’accessibilité dans les Etablissements Recevant du Public (E.R.P.)

• Modification de la délégation de fonctions à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, Deuxième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Mohammed BOUSSIR, Septième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Guillaume CLIN, Cinquième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Foster ABU, Conseiller Municipal

• Modification de la délégation de fonctions à Madame Samia TABAÏ, Conseillère Municipale

• Délégation de fonctions à Madame Annabel MERLIN, Conseillère Municipale

Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil
au conseiller municipal monsieur Foster Abu, pour célébrer un mariage

 • Tarifs des études dirigées, à compter du 1er janvier 2023
 • Tarifs de location de salles communales, à compter du 1er janvier 2023 
 • Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une terrasse permanente couverte et/ou close, à compter du 1er janvier 2023


Délibérations du Conseil Municipal
Procès verbal
des Conseils Municipaux

 

La liste des délibérations examinées

01/ Retrait de Monsieur Mourad Hammoudi dans ses fonctions d’Adjoint au Maire 
02/ Election d’un nouvel Adjoint au Maire
03/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
03anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
04/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres 
05/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des terrains de sports, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres  
06/ Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023  
07/ Avenant n°5 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms, avec l'Etat et l'Association « Equalis »  
08/ Modification du tableau des emplois  
09/ Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)  
10/ Avenants n°2 au contrat d’objectifs du Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour 2019/2021, avec le Département de Seine-et-Marne : participation financière de 2021
11/ Convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)  
12/ Attribution d’une subvention aux Collèges pour le transport des élèves aux piscines intercommunales, à compter de l’année 2022
13/ Conditions d’attribution d’une subvention aux Associations Sportives (A.S.) pour l’opération « Faites du sport », à compter du 1er janvier 2023  
14/ Tarif d’occupation privative des terrains de proximité et plateaux d’E.P.S. (Education Physique et Sportive)
15/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2022, avec la Ferme du Buisson  
16/ Adhésion au réseau Micro-folie  
17/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.) pour l’année 2022
18/ Rapport d’activité de 2021 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)

Le procès-verbal d'élection du nouvel Adjoint

Le tableau officiel des membres du Conseil Municipal mis à jour

La liste des délibérations examinées

01/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal et du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.), à compter du 1er janvier 2023
01anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
01anx/ Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
02/ Modification de membres de la Commission municipale Jeunesse
03/ Désignation du correspondant incendie et secours
04/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »
05/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
06/ Enquête de recensement de la population en 2023
07/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2022
08/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
09/ Ajustement comptable des provisions pour risques
10/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2023
11/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2023
12/ Rapport d’activité et de développement durable de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
13/ Rapports d’activité sur l’eau potable et l’assainissement de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
14/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2023
15/ Convention de partenariat pour la plateforme « Géoportail », avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
16/ Liste des actions de 2023 pour l’avenant n°1 au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l'Etat
16anx / Liste des actions 2023 pour l'avenant au C.R.T.E.
17/ Modification du tableau des emplois
18/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2023
19/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2022/2023, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
20/ Organisation d’un mini-séjour de l'hiver 2023, par le service Enfance
21/ Organisation des centres de vacances de l'été 2023, par le service Enfance
22/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
23/ Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations Sportives (A.S.) pour stages sportifs à l’automne 2022
24/ Motion pour des transports franciliens efficaces et accessibles à tous et toutes

 

 

 

2022

 

Lundi 26 septembre 2022

Lundi 27 juin 2022

Lundi 4 avril 2022

Lundi 7 février 2022


2021

Lundi 13 décembre 2021

Lundi 27 septembre 2021

Lundi 21 juin 2021

Lundi 12 avril 2021

Lundi 1er mars 2021


2020

Lundi 14 décembre 2020

Lundi 28 septembre 2020

Lundi 31 août 2020

Vendredi 10 juillet 2020

Samedi 4 juillet 2020

Lundi 15 juin 2020

Lundi 24 février 2020


2019

Lundi 9 décembre 2019

Lundi 30 septembre 2019

Mercredi 26 juin 2019

Lundi 8 avril 2019

Lundi 11 février 2019


2018

Lundi 10 décembre 2018

Lundi 24 septembre 2018

Mercredi 25 juin 2018

Lundi 9 avril 2018

Lundi 12 février 2018


2017

Lundi 11 décembre 2017

Lundi 25 septembre 2017

Vendredi 30 juin 2017

Lundi 26 juin 2017

Lundi 3 avril 2017

Lundi 27 février 2017


2016

Lundi 12 décembre 2016

Lundi 26 septembre 2016

Lundi 20 juin 2016

Lundi 4 avril 2016

Lundi 15 février 2016


 




Documents
Budgétaires

 

Recueils
des actes administratifs

(jusqu'au 30 juin 2022)

haut de page


 

 DU CCAS 

DE LA COMMUNE 

  Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Décisions  du Maire
Délibération du Maire

 • Marché public pour des ateliers de sophrologie - année 2023
 • Marché public pour des ateliers d'entraînement cérébral encéphale
 • Avenant au contrat des ateliers de sophrologie 2022

 • Extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du CCAF 
 • Nouvelle grille tarifaire - portage de repas


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