Ville de Champs-sur-Marne

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Mise à jour : 12/10/2010 à 14:34

Redactionnel

Le règlement du POS

de Champs-sur-Marne

Approuvé le 14/12/1977
Modifié le 05/10/1984
Mis à jour le 05/03/1986
Révisé le 29/09/1986
Mis en révision le 03/06/1988
Approuvé le 19/11/1999

Service urbanisme, environnement, développement économique
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h45.
2ème étage
Tél. : 01 64 73 49 06
Fax : 01 64 73 48 99

Service du cadastre
Code de l'urbanisme

Plan d'occupation des sols (POS)


Le plan d'occupation des sols (POS) est un document réglementaire de référence qui fixe les règles pour entreprendre des travaux (implantation et hauteur des constructions, stationnement, plantations…) sur la commune de Champs-sur-Marne.

Plan de zonage de la ville


La commune est divisée en 5 zones urbaines (UA, UB, UR, UX et UY) ; 2 zones naturelles (INA et ND) ; 4 zones d'aménagement concerté (ZAC) : (Ru de Nesles, Champy, Champs/Noisiel/Torcy et Haute Maison).

Le règlement du POS


Les dispositions générales

Approbation de la révision du règlement du POS au conseil municipal du 19 novembre 1999.
Les mots faisant l'objet d'une définition sont signalés dans le règlement par un astérisque.

Dispositions applicables aux zones urbaines

Le présent titre s’applique aux zones urbaines du POS qui sont les suivantes :
- zone UA : centre ancien
- zone UB : extension du centre ancien
- zone UR : voirie primaire
- zone UX : activités
- zone UY : R.E.R.

Dispositions applicables aux zones naturelles

Le présent titre s'applique aux zones naturelles du POS qui sont les suivantes :
- zone INA d'extension urbaine
- zone ND naturelle de protection du site

Zones d'aménagement concerté (ZAC)


Il existe à Champs-sur-Marne, cinq zones d'aménagement concerté (ZAC) : Ru de Nesles, Champy, Champs/Noisiel/Torcy, Haute Maison et Vignes du Bailly.
Elles sont régies par des plans d'aménagement de zone (PAZ), établis par l'Établissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne) en concertation avec le Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et les mairies concernées.

 

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