Ville de Champs-sur-Marne

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Mise à jour : 14/08/2018 à 11:18

Redactionnel

Enquête publique : modification n°1 du PLU

de Champs-sur-Marne

Les espaces verts représentent 50% du territoire communal (vallée de la Marne, parcs et espaces boisés).
La ville possède une forte densité : 3 300 habitants/km²
Service urbanisme, environnement, développement économique
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h45.
2ème étage
Tél. : 01 64 73 49 06
Fax : 01 64 73 48 99

Service du cadastre
Code de l'urbanisme
En exécution de l’arrêté n°DG-2018-052 du 18 avril 2018, de Mme le Maire de la commune de Champs-sur-Marne, il sera procédé à l’ouverture de l’enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme, conformément aux articles L.123-1 et suivants et R.123-1 et suivants du code de l’environnement.
L’enquête publique se déroulera en mairie de Champs-sur-Marne du : mardi 22 mai au vendredi 22 juin 2018 à 17h45 inclus.
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

- Pièce n°1. Arrêté ouverture enquête publique


- Pièce n°2. Les modalités d'information


- Pièce n°3. Projet modificatif n°1 PLU


- Pièce n°4. Textes législatifs


- Pièce n°5. Insertions légales

> Parution no1

> Parution no2


- Piéces n° 6. Avis PPA et MRAE

> Décision MRAe cas par cas modification PLU Champs-sur-Marne 77

> Avis ABF PLU

> Avis CMA

> Avis département

> Avis DSAC

> Avis Epamarne


-Pièce n°7. Observation déposée dans le registre
> Observation n°1

  Observation n°2
   > Observation VD 22juin18
   > PJ N°1 (AUDIT)
   > PJ N°1 (CV)
   > PJ N°2
   > PJ N°3
   > PJ N°4
   > PJ N°5
   > PJ N°6
   > PJ N°7
   > PJ N°8
   > PJ N°9
   > PJ N°10
   > PJ N°11

-Pièce n°8. Avis et rapport du commissaire enquêteur
> Avis du comissaire enquêteur
> Rapport du comissaire enquêteur


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