Nécessitant un vote du conseil municipal

Solidarité

S.I.C.P.R.H. (Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation des Handicapés) dans les régions de Chelles et de Lagny

6 délégués titulaires	M. Tallet, M. Bouglouan, G. Huot, D. Guillaume, H. Brun, C. Guedou
6 délégués suppléants	B. Lechêne, M. Hurtado, S. Russo, J.F. Piotrowski, M. Bombart, F. Logette

Conseil d’administration du C.C.A.S.

Président	M. Tallet (maire)
Vice-Président	M. Dal Farrat
7 élus	M. Hurtado, C. Legros-Waterschoot, J.L. Georges, F. Bret-Mehinto, L. Kazarian, J-L. Durand

Administration générale

(Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée)

13 délégués

M. Tallet, D. Guillaume, E. Hart, M. Bouglouan, M. Hurtado, C. Darsel, J.F. Piotrowski, H. Brun, K. Idir, J. Gobert, A. Ntep, A. Leclerc, L. Kazarian

Culture

O.M.A. (Office Municipal d’Animation)

Le maire et 6 représentants

M. Tallet, E. Hart, C. Legros-Waterschoot, M. Soubie-Llado, C. Londe, S. Russo, C. Jeunesse

Association historique de Gournay-sur-Marne - Champs-sur-Marne - Noisy-le-Grand

1 représentant

C. Dermy

Comité départemental du tourisme

1 représentant

C. Dermy

Education

Conseil d’administration des collèges

	Titulaires	Suppléants
Jean Wiener	B. Lechêne	S. Russo
Armand Lanoux	J. Gobert	G. Huot
Pablo Picasso	M. Boussir	L. Kazarian

Conseil d’administration du lycée René Descartes

	Titulaires	Suppléants
1er représentant	M. Bouglouan	B. Lechêne
2ème représentant	J. Gobert	A. Ntep

Conseils d’écoles
Le maire ou son représentant :

	Elémentaire	Maternelle
Olivier Paulat	M. Llado-Soubie	C. Londe
Pablo Picasso	C. Darsel	L. Kazarian
Les Pyramides	D. Guillaume	M. Dal Farra
Le Nesles	B. Lechêne	S. Russo
Les Deux Parcs	E. Hart	C. Guedou
Joliot Curie	H. Brun	G. Huot
Paul Langevin	D. Guillaume	C. Legros-Waterschoot
Le Luzard	M. Hurtado	M. Hurtado
La Faisanderie	-	A. Ntep
Henri Wallon	M. Bombart	-
Lucien Dauzié	M. Bouglouan	-
La Garenne	-	K. Idir

Comite local de pilotage du contrat éducatif local
Education/Enfance/Petite Enfance - Sports - Culture - Jeunesse - Vie des quartiers/Vie associative

Elus délégués

D. Guillaume, C. Darsel, B. Lechêne, C. Dermy, C. Londe

Personnel - Vie des services

Conseil de discipline de recours placé auprès du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

1 représentant

G. Huot

Sports

O.M.S. (Office municipal des sports)

9 représentants

M. Boussir, C. Darsel, D. Guillaume, S. Russo, K. Idir, C. Londe, M. Bombart, M. Lansman, N. Dalissier

Marchés publics

C.A.O. (Commission d’appel d’offres)

	5 titulaires	5 suppléants
Le maire ou son représentant	E. Hart	C. Darsel
	D. Guillaume	G. Huot
	A. Ntep	C. Guedou
	F. Bret-Mehinto	C. Dermy
	N. Dalissier	M. Lansman

Commission spécifique maitrise d'œuvre

	5 titulaires	4 suppléants
Le maire ou son représentant	E. Hart	C. Darsel
	D. Guillaume	G. Huot
	J.F. Piotrowski	C. Londe
	H. Brun	K. Idir
	C. Jeunesse	-

Travaux - Patrimoine

C.A.O. du S.I.P.P.E.R.E.C.
Représentant de la C.A.O. de la commune

	Titulaire	Suppléant
1 représentant	E. Hart	D. Guillaume

Aménagement - Urbanisme - Développement économique - Transports - Circulation

S.I.E.T.RE.M. (Syndicat mixte pour l’enlèvement et le traitement des résidus ménagers)

6 représentants

E. Hart, M. Llado-Soubie, M. Hurtado,e, S. Russo, A. Leclerc

Association des maires et des communes riveraines de la marne et de ses affluents pour la défense contre les inondations (co.ri.ma.)

Le maire ou son représentant

E. Hart

Commission de concours des villes et maisons fleuries

7 représentants

J.L. Georges, C. Legros-Waterschoot, A. Ntep, K. Idir, A. Leclerc, M. Bombart, N. Dalissier

Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Lognes

Le maire ou son représentant

M. Bombart

Dispositif de gestion de l’alerte en cas de crise : inondations, risques météorologiques et accidents

1 représentant

E. Hart

Ne nécessitant pas un vote du conseil municipal

Vie des quartiers - Vie associative

Centre social et culturel Georges Brassens

Le maire ou son représentant

C. Legros-Waterschoot, J. Gobert

Maison pour tous Victor Jara

Le maire ou son représentant

M. Llado-Soubie, M. Bret-Mehinto

Petite enfance

Commission d’attribution des places en crèches

Le maire et l’élu délégué

D. Guillaume

Prévention

Club de prévention du Val-Maubuée

Le maire ou son représentant

M. Bouglouan

Personnel - Vie des services

C.T.P. (Commission technique paritaire)

	5 titulaires dont le maire	5 suppléants
	G. Huot	D. Guillaume
	C. Darsel	E. Hart
	M. Dal Farra	C. Guedou
	H. Brun	C. Londe
		A. Leclerc

C.H.S. (Comité d'hygiène et de sécurité)

	4 titulaires	4 suppléants
	G. Huot	D. Guillaume
	C. Darsel	E. Hart
	M. Dal Farra	C. Guedou
	H. Brun	C. Londe

Aménagement - Urbanisme - Développement économique - Transports - Circulation

Mission d’éducation permanente

Le maire ou son représentant

M. Hurtado

Travaux - Patrimoine

Commission d’arrondissement pour la sécurité (Torcy)

Le maire ou le maire-adjoint délégué aux travaux ou son représentant	E. Hart
Suppléants	G. Huot, C. Darsel, C. Legros-Waterschoot, M. Bouglouan, C. Londe, C. Dermy, H. Brun, J.F. Piotrowski, C. Guedou

Hygiène - Sécurité

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

	4 titulaires	4 suppléants
Le maire président de droit	E. Hart	C. Darsel
	C. Dermy	H. Brun
	M. Bombart	A. Leclerc
	N. Dalissier	C. Jeunesse

Affaires générales

Commission administrative de révision des listes électorales

	B.V.	Représentant du maire
Le maire ou son représentant	1	M. Bombart
	2	M. Dal Farra
	3	E. Hart
	4	M. Soubie-Llado
	5	C. Dermy
	6	F. Bret-Mehinto
	7	G. Huot
	8	J.F. Piotrowski
	9	L. Kazarian
	10	C. Darsel
	11	C. Londe
	12	S. Russo
	L.G.	M. Bouglouan

Finances

Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)
Décision du Directeur Général des Finances Publiques du 25 juin 2012, sur proposition de la commune (délibération n°01 du 12 avril 2012).

	8 titulaires	8 suppléants
	G. Huot	M. Hurtado
	M. Soubie-Llado	H. Brun
	C. Dermy	J.F. Piotrowski
	A. Ntep	M. Bombart
	K. Idir	M. Lansman
	(C. Vivet)	(C. Chartier)
	(S. Delestaing)	(A. Sommier)
	(T. Babec)	(C. Troquier)

Commission intercommunale des impots directs (C.I.I.D.) du S.A.N. Val-Maubuée :
Décision du Directeur Général des Finances Publiques du 16 mars 2012, sur proposition du S.A.N. (délibération n°111 007 du 13 octobre 2011)
suite à la proposition du Maire par courrier du 30 août 2011.

	2 titulaires	1 suppléant
	C. Dermy	M. Hurtado
	M. Bombart