Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 février 2012
AFFAIRES GENERALES
01/ Proposition d’une nouvelle liste de membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
FINANCES
02/ Budget Primitif de 2012
03/ Programme d’emprunts pour l’année 2012
04/ Taux d’imposition de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières pour l’année 2012
05/ Subventions aux associations, au titre de l’année 2012
06/ Convention et avenants aux conventions de participation financière, avec les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 €, au titre de l’année 2012
TRAVAUX - PATRIMOINE
07/ Subvention du Fonds Départemental E.CO.LE. pour 2012
URBANISME - ENVIRONNEMENT
08/ Avis sur la délivrance du permis dit "de Chevry" pour la recherche de gaz de schiste, accordé à la société Poros
09/ Vente de la parcelle communale n°BH28 sise 22 rue de Paris, à la S.C.I. Gadude
10/ Consultation du public concernant l’application de la majoration des droits à construire
POLITIQUE DE LA VILLE
11/ Convention de partenariat pour le réaménagement du Local Collectif Résidentiel (L.C.R.) des Deux Parcs, avec l’Office Public de l’Habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77)
12/ Convention Régionale de Renouvellement Urbain (C.R.R.U.) : approbation du projet de réaménagement du L.C.R. des Deux Parcs
13/ Convention de coopération pour la mise en œuvre de clauses d’insertion dans les marchés publics, avec la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord Ouest Seine–et-Marne
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
14/ Modification du tableau des emplois
15/ Convention relative aux prestations d’accompagnement du handicap du Centre De Gestion de Seine-et-Marne (C.D.G. 77)
EDUCATION
16/ Convention dérogatoire relative au remboursement des frais de restauration scolaire avec la Commune de Roissy-en-Brie
17/ Convention dérogatoire relative au remboursement des frais de restauration scolaire avec la Commune de Chevilly-Larue
ENFANCE - JEUNESSE
18/ Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service des "Accueils de Loisirs Sans Hébergement" (A.L.S.H.), avec la C.A.F. de Seine-et-Marne
PETITE ENFANCE
19/ Avenant à la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation Indemnité de Garde Crèche, avec la S.N.C.F.
JEUNESSE
20/ Tarif de location de la Maison des Nouvelles Technologies (M.N.T.) à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (D.D.C.S.)
QUESTIONS DIVERSES
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
