Ville de Champs-sur-Marne

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Mise à jour : 02/09/2015 à 15:17

Redactionnel

Doc-en-ligne


Espace de téléchargement des plannings,
bulletins d'inscriptions et autres documents d'actualité.

Mise en concurrence

Emplacements de commerce ambulant (Food Truck) sur l’espace public de la Cité Descartes à Champs-sur-Marne

Dépôt des candidatures :
le candidat devra déposer son dossier avant le vendredi 4 septembre 2015 à 17h00 au plus tard. Le dossier doit être envoyé à l’adresse suivante :

Mairie de Champs-sur-Marne
Service Développement Economique
Mail Jean Ferrat
77420 CHAMPS-SUR-MARNE

Arrêté du Maire n°DG-2015-066 : réglementation du commerce ambulant de restauration sur l’espace public à la Cité Descartes.
Plan de localisation des emplacements.
Délibération: Droits de place pour les commerces ambulants de restauration avec véhicule, à la cité Descartes.

Tarifs des emplacements

• Par Délibération n°18 du 27 mars 2006, le Conseil Municipal a fixé un droit de place sur le territoire de la Ville pour les commerces ambulants avec un véhicule de 867,70€/an, révisable annuellement selon le coût de la vie - soit pour l’année 2015 est de 975,56 €/an.
Ce tarif sera révisé en 2016 selon le coût de la vie, il correspond aux emplacements numérotés 1-2-3-4 et 5.
• Trois emplacements (6-7 et 8) sont situés en dehors de la voirie et en raison de la facilité d’installation un tarif différent est fixé, celui-ci est de 1 200 €/an révisable annuellement en fonction de l’évolution de l’Indice des Prix à la Consommation (I.P.C.) de l’ensemble des ménages hors tabac, publié par l’Institut National de le Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.).

 Dossier de subvention 2016 

Télécharger la demande de subvention au format PDF (~ 180 ko)

 

  • Pour les associations sportives campésiennes

Télécharger Les critères de subventions au format PDF (~ 160 ko)

Télécharger l'annexe de demande de subvention de fonctionnement au format PDF (~ 430 ko)

 Citoyenneté / Vie associative 

  • Télécharger la demande de mise à disposition de la maison des fêtes familiales (~ 100 ko)

  • La maison des fêtes familiales est à louer exclusivement aux Campésiens pour l'organisation de manifestations à caractère familial, au minimum 1 mois avant la date de l'évènement.
    Après étude de la demande et si acceptation, un dossier déterminant les modalités de réservation vous sera envoyé.

  • Télécharger la demande de mise à disposition des salles municipales (~ 125 ko)

 Séjours de vacances

Questionnaire de satisfaction

Votre avis nous intéresse !

 C@P (Champs Accompagnement Projet) 

10, rue Nelson Mandela - 77420 Champs-sur-Marne situer sur le plan
Tél. 01 64 68 45 90

 Sports 


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